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Non Dubito

Complément à la théorie des droits · 03

Après le départ, qu’est-ce qui est vraiment terminé ?

Démissionner n’efface pas le passé. Prendre la suite ne consiste pas à endosser les vieux comptes d’un autre. Un poste, plusieurs exigences ayant chacune leur durée et une enfant qui grandit donnent un sens plus précis au mot fin.

Han Qin ·

L’employé finit par partir. Il rend les clés ; une rubrique de la liste reste à vérifier. Les ressources humaines lui disent qu’à partir de demain il n’occupera plus ce poste. Un autre responsable réplique : vous pouvez partir, pas votre responsabilité. Il ne sait plus laquelle de ces deux phrases est juste. Ou peut-être ne parlent-elles pas du tout de la même chose.

Nous imaginons volontiers la fin comme un geste net : la porte se ferme, et tout ce qui est derrière cesse de nous concerner. Une autre représentation dit exactement l’inverse : dès lors qu’on a été à l’intérieur, un fil invisible nous y attache pour toujours. Les deux formules se dispensent de l’étape la plus laborieuse : regarder séparément ce qui continue et ce qui a pris fin.

Accomplir, quitter et perdre un appui sont trois choses différentes

La liste qu’il avait déjà remise correctement n’a pas attendu sa démission pour être achevée. Une exigence ponctuelle peut arriver à son terme alors que le poste, l’entreprise et leurs arrangements continuent d’exister. Une autre exigence, prévue seulement jusqu’à la fin de l’année, peut s’éteindre avec l’échéance convenue. Toute fin n’est pas nécessairement un effondrement ou un échec.

Quitter les fonctions que l’on exerçait dans ce cadre précis constitue une autre sorte de fin. Au niveau de relation étudié dans l’article source, une exigence s’appuie sur cette période particulière de fonctions. Si ce rattachement prend réellement fin, les charges actuelles qu’il portait ne se prolongent pas, y compris celle qui était auparavant continue. Dire qu’il s’agissait d’une exigence durable ne permet pas de maintenir à jamais le même rattachement une fois celui-ci terminé.

Mais il faut bien entendre cette précision : les charges qui reposaient sur cette période de fonctions. Dans la réalité, un accord de confidentialité peut avoir un autre champ d’application, des conditions propres de maintien ou une base indépendante. Une demande concernant des actes passés peut, elle aussi, venir d’une autre relation toujours établie. Il faut examiner chaque origine. J’ai démissionné ne permet pas d’annuler toutes les questions d’un seul coup. Nous distinguons des fondements ; nous ne fournissons pas une conclusion juridique d’exonération automatique après le départ.

Un troisième cas apparaît lorsque les appuis de la relation changent. Une exigence qui fonctionnait réellement peut ne subsister que de nom. Une relation auparavant structurée par des droits peut se réduire à un simple exercice de force. Il peut aussi ne manquer d’appui que dans un certain domaine, tandis que le reste continue. N’appelons pas tout cela une seule et même fin. Et le retrait d’un appui ne permet pas, sans regarder ce qui reste, d’annoncer que toute la relation a disparu.

Même le rachat de l’entreprise demande des distinctions. Si seul le support organisationnel change, tandis que les fonctions et le rattachement se poursuivent, il n’y a pas nécessairement extinction d’une ancienne obligation et naissance d’une nouvelle. Si, en revanche, celui qui porte la charge ou son rattachement concret a véritablement changé, c’est une autre occurrence de prise en charge. Une enseigne neuve ne suffit pas à décider ; voir la même personne toujours assise là ne suffit pas davantage.

Une autre formule prête à confusion : pouvoir sortir. Dire qu’après la sortie d’une position les charges fondées sur elle ne continuent pas n’implique pas qu’on puisse, dans la vie réelle, quitter cette position à tout instant. La première question demande ce qui se passe si cela prend fin. La seconde demande si cela peut réellement prendre fin maintenant. Un papier autorisant le départ ne démontre pas l’existence d’une issue si, dans les faits, toutes les voies sont bloquées.

La fin ne réécrit pas l’histoire et ne crée pas une dette de toutes pièces

Pour la rubrique qu’il n’a pas vérifiée, il faut conserver les faits : l’exigence était-elle établie à l’époque ? Que s’est-il passé à l’échéance ? Qu’est-ce qui reste sans traitement ? Sa démission ne transforme pas cette période en un temps où rien n’aurait eu lieu. Si quelqu’un pose la question, le poste désormais vacant ne peut pas servir à mettre un point final fictif à toute l’affaire.

Il ne s’ensuit pourtant pas qu’il doive éternellement la même ancienne obligation. Si le rattachement initial a effectivement pris fin, le sentiment qu’il faut bien que quelqu’un soit responsable ne peut pas rebaptiser la même charge en dette morale sans origine et la laisser suspendue indéfiniment. Une demande ultérieure, pour être établie, doit pouvoir préciser sur quoi elle repose. L’intensité de l’émotion ne fournit pas les fondements qui manquent.

Il se peut qu’il veuille encore, de lui-même, terminer la vérification. Ce peut être une chose tout aussi réelle : il n’a pas envie de traiter à la légère ce qu’il a commencé. Cette exigence envers soi n’a pas besoin que le poste continue d’exister. On ne peut pas en déduire, à rebours, que toute exigence qu’il s’est jamais donnée soit désormais irrévisable. Prendre ses propres raisons au sérieux, c’est aussi pouvoir reconnaître qu’une attente envers soi est devenue trop dure, dépassée ou inapplicable.

Parfois, l’exigence extérieure d’une fonction et ce que l’on veut soi-même assumer aboutissent au même acte. Ne pas divulguer une information confiée pendant l’emploi peut à la fois répondre à un arrangement déterminé et venir du refus personnel de trahir une confiance. Après le départ, il faut examiner séparément ce que devient la première origine. Pour savoir si la seconde vaut encore, il faut revenir aux raisons de cet homme. Perdre un appui ne signifie pas automatiquement les perdre tous.

Le successeur ne peut pas, lui non plus, recevoir la liste inachevée accompagnée d’un simple maintenant, c’est à vous. Il n’est pas devenu celui qui avait omis la vérification à l’époque. On peut chercher s’il existe aujourd’hui un nouvel arrangement effectif de contrôle, de régularisation ou de reprise. S’il existe, il a un contenu et une origine propres. La transmission ne transporte pas la faute historique du prédécesseur dans le passé de son successeur.

Ne pas avoir encore établi qui porte une charge n’est pas non plus avoir établi qu’il n’existe aucun porteur actuel. Le premier cas décrit ce que nous n’avons pas encore éclairci ; il ne permet pas d’annoncer précipitamment le second. L’organisation peut rester une adresse à laquelle demander réponse. D’autres relations présentes peuvent subsister. Ne pas trouver immédiatement une personne physique ne prouve pas que toute prise en charge ait disparu.

S’il n’existe effectivement aucune relation de reprise établie, la chose restée sans réponse peut tout de même être conservée telle qu’elle est : des traces, des effets, un contenu précisément inachevé, sans prétendre qu’il aurait déjà été attribué à quelqu’un. Reconnaître cette place encore vide est plus honnête que d’y mettre n’importe qui ou d’affirmer que rien n’a jamais existé. Si un nouvel arrangement se constitue ensuite, on le traitera selon ses nouveaux fondements.

Grandir n’est pas recevoir d’un coup tous les vieux comptes

Changeons de scène. Une enfant commence peu à peu à s’occuper elle-même de ses affaires scolaires. Au début, ses parents contactent les enseignants et vérifient les arrangements. Plus tard, elle peut dire ce dont elle a besoin, soulever une objection et prendre un engagement proportionné à ses capacités. Ce changement compte. Mais il ne consiste pas à déplacer en une journée toutes les exigences qui l’entourent du nom des adultes vers le sien.

Au même moment, certaines dispositions restent prises en charge par le réseau de soin et de représentation, tandis que d’autres le sont peut-être déjà par elle. Il faut regarder le contenu de cette affaire précise, qui se trouve concrètement en situation d’y répondre et s’il existe une origine et un rattachement correspondants. La personne qui téléphone à cet instant n’assume pas nécessairement tout l’arrangement. Celle qui sait désormais parler seule ne peut pas, pour cette seule raison, recevoir toutes les exigences.

Supposons qu’une démarche à accomplir par les parents n’ait jamais été menée à bien. L’enfant a grandi et la démarche n’est toujours pas faite : c’est vrai. La trace de l’inexécution passée est vraie elle aussi. Cela ne prouve pas automatiquement qu’elle hérite de cette affaire inachevée parce qu’elle en a bénéficié autrefois et qu’elle peut aujourd’hui agir seule. Pour établir qu’il s’agit maintenant d’une exigence à son égard, il faut encore en rechercher la base.

Ce raisonnement ne garantit pas que toutes les anciennes affaires lui soient étrangères. S’il existe un arrangement de reprise indépendamment fondé, on l’examinera comme tel. Ce qui est exclu, c’est de sauter cette étape avec c’était pour toi ou maintenant, tu es grande. La fin de l’ancienne représentation ne doit ni effacer ce qui n’a pas été accompli ni servir de bouton de virement : on appuie une fois, et la charge passe à celui qui vient après.

Grandir ne devrait pas non plus être réglé par une ligne rigide, incontestable et identique pour toutes les affaires. On peut continuer à discuter l’utilité et le fondement des dispositions fixant un âge ou une procédure. Ce qui est refusé ici, c’est qu’un seuil unique, soustrait à toute correction par les faits du cas particulier, remplace chaque jugement concret. Une enfant capable d’organiser seule sa pratique du piano n’a pas, de ce seul fait, la capacité d’affronter seule une tout autre relation complexe. Capacité, manière de répondre et attribution d’une obligation restent à examiner séparément.

L’employé qui rend ses clés et l’enfant qui prend peu à peu la parole ne sont pas dans la même situation. Ils ont pourtant tous deux besoin d’une phrase plus précise qu’il faut bien que quelqu’un soit responsable. Que quelque chose ait eu lieu ne signifie pas que chaque charge présente ait déjà trouvé à qui revenir. Qu’une relation déterminée soit réellement terminée ne signifie pas non plus que l’affaire ait cessé d’exister.

Laisser une fin être une fin n’exige pas d’effacer la mémoire. Laisser une reprise être une reprise ne consiste pas à changer le passé d’une personne en dette pour une autre. Il nous faut pouvoir dire de chaque prise en charge à qui elle revient, d’où elle procède et dans quelles conditions elle peut arriver à son terme.

Source et portée du texte

Ces trois essais destinés aux lecteurs reprennent On Accountability · Wei sans traduire une à une ses vingt-six propositions. Les scènes professionnelles et celles de l’enfant sont des exemples imaginaires. L’étude source distingue accountability, liability et duty dans des sens expressément délimités : il ne s’agit pas de redéfinir tous les usages courants ou juridiques des mots responsabilité, obligation et devoir. Classer une exigence ne la rend pas légitime et ne fait pas cesser la contrainte réelle. Ces textes ne tranchent ni les modalités concrètes d’une relation de travail, ni la persistance d’un accord de confidentialité, ni les voies de recours, ni les responsabilités légales des mineurs. Cette édition française a été réécrite directement à partir des essais chinois.

On Accountability · étude originale ↗